Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 3·fr
    ...7.000.000 dinars Siège social : 92-94 Avenue Hédi Chaker, 1002 Tu...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 119·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1971. La p...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 19·fr
    ...s déposés au cours du mois de mars 1973, à la Délégation de Hajeb ...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...tion collective en date du 20 mars 1973 et notamment son article 3...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 mars 2009 Page 7...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ... ou éventuel, autre qu'une magharsu, au profit de M. Mansour El-Ga...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 49·fr
    ...10.000 Dinars. Gérance : Monsieur Joseph Goecke Recke est nommé st...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 21·fr
    ...Le Président de la commune de La Marsa a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 15·fr
    ...992, Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des comm...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 15·fr
    ...nt procès-verbal dressé le 22 mars 1958, à 12 heures, au Bureau de...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 30 mars 1962. La p...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...la loi susvisée n° 85-12 du 5 mars 1985, leur est applicable par a...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 44·fr
    ...n N° 56.878, introduite le 27 mars 1957 par dame Sayda bent Ameur ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 26·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 13 mars 1962. La p...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 27·fr
    ...N° 963.845), demande d'addition du 7 mars 1964 N° PV. 966.561 au n...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 17·fr
    ...5 dinars par mois. — pour le personnel payé à l'heure : * régime...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 14·fr
    ...loi organique n° 89 - 41 du 8 mars 1989, Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 16·fr
    ...gneuses et terres de cultures parsemée d'oliviers, d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 18·fr
    ...pter du 21 Septembre 1972 Boussarsar Mongi, à compter du 21 Septem...