22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2007 / N°042·page 33·fr...A et à l'Ouest par un impasse indivis de 39.20m, comportant une sa...
- Annonces Légales·2008 / N°003·page 42·fr...La totalité des parts indivises lui revenant de l'héritage de sa m...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 41·fr...Les parts indivises égales à deux mille cinq cent parts (2500 part...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 45·fr...Les parts Indivises revenant au cation hypothécaire dans le titre ...
- Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr...b) Qu'elle est sa propriété dans l'indivision concurremment avec :...
- Annonces Légales·2009 / N°115·page 45·fr...La saisie immobilière comporte la totalité des parties indivises d...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 69·fr...Concernant sa part à l'indivise de 10/66 soit : Deux milles deux c...
- Journal Officiel·1998 / N°082·page 3·fr...sont informés par des lettres individuelles. Art. 6. - Le concour...
- Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr...00.000d) pour les 104 parties indivises sur 240 plus les frais de ...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 14·fr...El-Hadi, Hassine et Khemaia, par quart entre eux et dans l'indivis...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr... à usage d'habitation de type individuel. Le terrain objet de la v...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 17·fr... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 26·fr...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
- Journal Officiel·1976 / N°081·page 6·fr...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
- Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr...442,96875 parts indivises revenant à la partie saisie Monsieur Ham...
- Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr...t de contribuer, tant au plan individuel que collectif, à la réduc...
- Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr...La totalité des parts représentant le tiers dans l'indivision reve...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr...Il consiste en des parts indivises d'une superficie de 730 mètres ...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 52·fr...**Immeuble saisi :** la totalité des parts du saisi dans l'indivis...
- Journal Officiel·1983 / N°003·page 25·fr...La moitié indivise du verger sis à El Alia Secteur d'El grine Délé...