Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 9·fr
    ...ributions du Ministère; — des expropriations entrant dans le cadre...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 11·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 14·fr
    ...Ne sont pas considérés comme suffrages valablement exprimés les bu...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 16·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 14·fr
    ...- Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. Art. 10...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 18·fr
    ...orrection, d'une appréciation exprimée par une note de zéro à 20 e...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 17·fr
    ...- Les notes sont exprimées en chiffres variant de zéro (0) à vingt...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 11·fr
    ...Il est indiqué que la épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 13·fr
    ...se à Mallaha Cité Enour Route Expresse Goulette - Radés, comprenan...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 6·fr
    ...— Expropriation pour cause d'utilité publique. — Marchés, fournit...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 12·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves, une note numérique expri...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 16·fr
    ...n langue française doivent en exprimer la demande en déposant leur...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 17·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 12·fr
    ...ançaise au choix, du candidat exprimé sur sa demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 10·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 10·fr
    ...n°1 de superficie 120m² a été exproprié pour agrandir la route rég...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 15·fr
    ...brossage, expression, diathermie et cautérisation (2) | K × 30 B ...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 18·fr
    ...mation ………………………………………… 0,150 Express ………………………………………… 0,275 ART....
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 25·fr
    ...le service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilit...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 16·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres varaint de 0 à 20. La note dé...