Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 5·fr
    ...A la date du 21 juillet 1962, la dame Fatma bent Salah Guarsallah ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 16·fr
    ...le 1er janvier, le 20 mars, le 1er mai, le 25 juillet, le 7 novemb...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 mars 1995 Page 41...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ... Vu le décret n° 94-539 du 10 mars 1994, portant fixation des prim...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 2·fr
    ...320.238,000 dinars suivant expertise judiciaire, frais de procédur...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 10 mars 1959. La p...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ...tion N° 56.875, déposée le 23 mars 1957, et dont un extrait a été ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 mars 1966. La ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ...rant à Kalaâ Kébira rue du 20 mars a demandé l'immatriculation d'u...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...- Est puni d'une amende de 1000 à 5000 dinars quiconque se prévaut...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ...lgué par la loi n° 92-24 du 9 mars 1992, telle que modifié et comp...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 29 Mars - 2 Avril 197...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 36·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 mars 1974 la pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...ntreprise, au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu le décret n° 73-516 d...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...1° Une taxe d'amortissement, calculée sur la base de 12 Dinars par...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...es, Vu la loi n° 97-17 du 22 mars 1997, portant ratification de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...ilité limitée capital 6.000 dinars Siège Social : n° 9, avenue de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 7·fr
    ...Deux cent soixante-dix sept mille quinze dinars (277.015,000 D). ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur, Vu le décret du 14 mars 1957,...