...mière instance de Tunis, il appert que Mme. Faouzia Trabelsi a céd...

...9) Extraction à ciel ouvert de ressources minérales et les carrièr...

...ntionner notamment les cas de perte de la qualité de coopérateur. ...

... réalisation est attribuée en vertu de la réglementation en vigueu...

...Des copies ou extraits des délibérations à produire sont certifiés...

...U OOIDO | | MME MICALEF R ALBERTIHR | MR RELKANLA MOHAMED | MLLE...

...### GOUVERNORAT DE BIZERTE 2. — Les opérations de bornage proviso...

...et couleur, construction en maçonnerie couverte en teysse, style t...

...740 bis, Case 278, il appert que l'Esso Standard Tunisie S.A., don...

...De ces Assemblées, il appert : - qu'elles ont approuvé les statuts...

..., aux candidats titulaires du Certificat d'Etudes Primaires Élémen...

...ernorat de Sidi Bouzid est converti en droit de propriété privativ...

...ectué dans ce cas sur un état certifié des dépenses réelles et néc...

... MR AZZOYZE YAKSILEF | LEILA OUERTEHI | OUEONTATI RAOHIDA | MME SA...

...fiques, de conférences, de concerts, de représentations théâtrales...

... compter du 1er janvier 1966 Ouertani Mohamed Chamsi, à compter du...

...ns du 23 mars 1977, portant ouverture de l'examen professionnel po...

...artenant ; 3° de Monsieur Gilbert DANINOS, demeurant à Tunis, 60,...

...'association pourra autoriser certains associés, sur leur demande,...

... cas échéant dans un solvant inerte tout produit obtenu pouvant êt...