Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 65·fr
    ...sition N° 58896 déposée le 30 mars 1971 et dont un extrait a été i...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 20·fr
    ...phie, sis à Tunis, 41, rue de Marseille, connu sous l'enseiene « M...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 14·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) Modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 6·fr
    ...omplété ; Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chaubane 1376), portan...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 76·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa, Cité El Ouifek conformément...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...mai 1975 est fixée à 20.000 Dinars. Art. 2. — Les Ministres de l'...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...91; Vu la loi n° 91-23 du 28 mars 1991, portant loi de finances c...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 41·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-13 Mars 1964 327...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...pulation; Vu le décret du 10 mars 1955, étendant les dispositions...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...rcial tuniso-finlandais du 12 mars 1960 font l'objet de règlement ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...traitement brut annuel (900 dinars), et ce, pour avoir commis des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 21 Mars 1958 291 I...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 3·fr
    ...Deux cent quatre mille deux cent dix neuf dinars (204.219.000), au...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ...— Le Mouled — Le 1er janvier — 20 mars — 1er mai — 1er juin — 25 j...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 22·fr
    ...4.000 dinars avec faculté de baisse. **Jour de la vente** : les e...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ...MMODES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 39·fr
    ...séré au Journal Officiel du 7 mars 1972. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...et sus-visé n° 89 - 378 du 15 mars 1989, ces Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 80·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa près Hai Bou Selsela, confor...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 44·fr
    ...es quatre cent quatre vingt dinars (92.480.000). Visite de l'imme...