Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 14·fr
    ...lité de 1931 parts/2331 parts indivises dans la propriété dénommée...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 12·fr
    ...La totalité du quart indivis de la totalité d'un lot qui consiste ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 13·fr
    ...u Par tiers entre eux dans l'indivision c) qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 54·fr
    ...logements d'habitations construit d'un logement Individuel un stud...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 3·fr
    ...La totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 24·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 58·fr
    ...c'est l'ensemble de 118693 parties à l'indivise de toute une parce...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 46·fr
    ...pable d'accepté des logements individuel, double, collectif non co...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 55 m² de la totalité des part...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 3·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 11·fr
    ...re les véhicules de type taxi individuel, taxi collectif et taxi t...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 11·fr
    ...é et est équipé d'un compteur individuel pour l'eau potable. ## M...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 46·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de : 1) Salah ben Ta...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 36·fr
    ...ères de voyages collectifs et individuels et la vente de prestatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 38·fr
    ...6 - Ordonnons la suspension des poursuites individuelles et des pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 26·fr
    ...les parts indivises objet de la vente telles que décrites ci-dessu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 31·fr
    ...a, épouse Ben Mahmoud, dans l'indivision entreux, suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 12·fr
    ...- Ne pas être détenteur individuellement de plus de 0,5% du capita...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 33·fr
    ...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 29·fr
    ...le dit immeuble est un part indivis de nature agricole et d'une fo...