205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 19·fr... Vu le décret n° 60-90 du 31 mars 1960 portant création et organi...
- Journal Officiel·1988 / N°034·page 4·fr...rrence de quatre cent mille dinars (400.000 D). La présente loi s...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 13·fr...E RAALOOSHA | HSA KAHMOUH HEE OARSI HAYER | MR MAAOUI ATIJUE B HOY...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr...« Ghars El Baraka »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Q...
- Journal Officiel·1965 / N°048·page 3·fr...t heures du 1er octobre au 31 mars (Article 1er du règlement sanit...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr...tion d'une propriété appelée Ghars Achkoul, consistent en une oliv...
- Annonces Légales·2015 / N°096·page 21·fr...un prix de mille cinq cents dinars. Les oppositions seront accept...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 23·fr...tion n° 28.184, déposée le 24 mars 1969, et dont un extrait a été ...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 43·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 10 mars 1975. La p...
- Journal Officiel·1958 / N°018·page 19·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Mars 1958 233 ##...
- Journal Officiel·1974 / N°017·page 14·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1974 L'imme...
- Journal Officiel·1975 / N°013·page 4·fr...pas être inférieur à 75.000 Dibars. ART. 5. — Toute demande de re...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 37·fr...isition N° 60538 déposée le 2 mars 1974 et dont un extrait a été i...
- Journal Officiel·1957 / N°042·page 7·fr...complété; Vu le décret du 31 mars 1956 (18 chnaisme 1375), portan...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 11·fr...A la date du 13 mars 1957, la dame Latifa bent Mohamed Jemaa El-Te...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 18·fr...2) son frère Ali, algérien, né le 2 mars 1911, marié, fellah, pour...
- Journal Officiel·1969 / N°033·page 8·fr...micilié 5 Rue Pierre Mouren à Marseille (France) dont le mandatair...
- Journal Officiel·1991 / N°088·page 8·fr...e ; Vu la loi n° 75-16 du 31 mars 1975 portant promulgation du co...
- Journal Officiel·1998 / N°007·page 23·fr...tamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997, Vu la loi n° 95-40 du 24...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 24·fr...tobre 1967 Mouldi dit Houcine Marsit, à compter du 1er octobre 196...