Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 421 résultats pour ""503""
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 10·fr
    ...er juillet 2003 sous le n° 3701503, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 14·fr
    ...e 9 décembre 2004 sous le n° 04503829, quittance n° 45204 et dont ...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 25·fr
    ...enregistrement n° 08503258 dont deux exemplaires ont été déposés a...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 32·fr
    ...u 14 Juillet 2011 sous le n° 11503370 quittance n° Journal Offici...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 26·fr
    ... 3 février 2014 quittance n° M05034 enregistrement n° 14500562 et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 36·fr
    ...le n° 14701701, Quittance n° 30503, dont deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 26·fr
    ...° M004155, enregistrement n° 14503845. Il a été décidé de porter ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 16·fr
    ...le 20/06/2018 sous le numéro 18503243. Il a été décidé ce qui suit...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 3·fr
    ...août 1992, Vu le décret n° 85-503 du 28 mars 1985, fixant le stat...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 32·fr
    ...te du 20 mai 2005 sous le n° 05503572, quittance n° M005261, il a ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 28·fr
    ...i né le 27 mars 1962, CIN n° 02503142, déclare avoir vendu la tota...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 20·fr
    ... et le n° d'enregistrement 7701503 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 2·fr
    ...le 5 mai 2008, sous le numéro 8503912 et suivant quittance numéro ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 17·fr
    ...25 juin 2008, sous le numéro 10503030, reçu n°MO42011, dont deux e...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 12·fr
    ...unis le 22/10/2012 sous le n°12503850 quittance n° 4520 dont deux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 27·fr
    ... du 1er août 2017 sous le n° 17503112, dont deux copies ont été dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 14·fr
    ...20 septembre 2000 sous le n° 04503194, quittance n° 043604, dont ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 6·fr
    ...inances Yessminet sous le n° 08503175, Quitt. M023598 le 10 septem...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 25·fr
    ... n°51629 et enregistrement n°10503743 dont deux copies ont été dép...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 29·fr
    ...avenue de la République 5035 Sayada. - Approbation de la cession d...