22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2018 / N°052·page 60·fr...Les 1500/123708 parts indivises de l'immeuble dénommé «Dalenda 34»...
- Annonces Légales·2019 / N°057·page 5·fr...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
- Journal Officiel·2000 / N°092·page 10·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr...(1175,555/5290) parts indivises revenant au débiteur dans la propr...
- Annonces Légales·2018 / N°057·page 44·fr...l'immobilier saisi consiste en 2125 parts sur l'indivis de la divi...
- Annonces Légales·2025 / N°039·page 15·fr...l'un tiers indivises de la propriété situé à la Route de Teniour K...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr...— La décision du Secrétaire d'État est notifiée individuellement à...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr...tés morales de tous ordres ou individus. La construction de tous ...
- Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr...La moitié à l'indivise de l'étage supérieur sis à la rue Baha Eddi...
- Journal Officiel·1969 / N°038·page 26·fr...1969 89 ca plantée d'orangers et d'autres arbres et un droit indi...
- Annonces Légales·2007 / N°102·page 22·fr...présente 14/64 parts dans les indivis l'immeuble situé à route Men...
- Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 6·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65 m²) d'un garage...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 19·fr... en résulter une souscription indivise. La société MODERN LEASING ...
- Annonces Légales·2017 / N°106·page 29·fr...iba La description des parts indivises a été faite par l'expert j...
- Annonces Légales·2017 / N°143·page 58·fr...La totalité des parts indivises à savoir 204/7339 parts appartenan...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 51·fr...icie de 122 m² plus les parts indivises soit (122/259) du titre fo...
- Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr...- Individuelles à établissement unique; - Non importatrices, non e...
- Journal Officiel·1980 / N°043·page 13·fr...La moitié indivise de deux boutiques contigés sises au Sers, délég...