Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...u marché est égal à 300.000 dinars au maximum; — les délais d'exéc...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 19·fr
    ...à compter du 9 décembre 1976 Gharsallah Fatma, à compter du 10 déc...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 5·fr
    ... Vu le décret n° 88-707 du 28 mars 1988, fixant le prix et les mod...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ...(nouveau), Vu l'arrêté du 10 mars 1981, fixant le règlement et le...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 56·fr
    ...ADA OLFA BT ABDELKADER | BEN GHARSSALLAH HABIB BEN | | KARMOUS I...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 8·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 3·fr
    ...2) Du premier au 31 mars pour permettre aux citoyens d'en prendre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 13·fr
    ...A la date du 25 Mars 1961, la dame Kabboura bent Mohamed Seghaier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 16·fr
    ...70 sous le N° 63.287 et du 30 mars 1971 sous le N° 129.566 Invente...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ... Vu le décret N° 65-150 du 29 mars 1965, relatif à l'organisation ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...inatives de numéraire de 10 dinars chacune composant le capital so...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 5·fr
    ...itué sur la GP 16 près de Aïn Marsit puis une ligne fictive jusqu'...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 122·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 6·fr
    ...n procès-verbal en date du 17 mars 1980 tel qu'il a été approuvé p...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 8·fr
    ...Page 680 Journal Officiel de la République Tunisienne — 6 mars 200...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 14·fr
    776 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Mars 1976 #...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 59·fr
    ...ie sous le n°79 en date du 15 Mars 2012 en vue d'obtenir une autor...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 6·fr
    ...modifié par les décrets du 15 mars 1951 (7 djoumaïa II 1370), du 9...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ...ion d'un taux annuel de 450 dinars. Art. 8. — Les autres emplois ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 10·fr
    ...puisse excéder trois milles dinars, tout établissement bancaire qu...