Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 3·fr
    ...- l'article 21 du décret du 31 mars 1955 portant fixation du budge...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 28 mars 1966. La p...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 40·fr
    ...e à la somme de Trois Cents Dinars outre charges et frais. **Nota...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 28·fr
    ...e transport de 2D.000 (deux dinars) par mois à la charge de l'empl...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 58·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 mars 1975 la pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 44·fr
    ...tion N° 57.200, déposée le 31 mars 1960, et dont un extrait a été ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 88·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 10·fr
    ...séré au Journal Officiel du 5 mars 1957. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27 - 30 Mars 1973 5...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 37·fr
    ... mai 1974 ; Vu l'arrêté du 3 mars 1975 portant ouverture de deux ...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 14·fr
    ...1 heures, à Tunis, 14, rue de Marseille, en Assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 113·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 14·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Février — 8 Mars...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 9·fr
    ...riche et ensuite, jusqu'au 31 mars 1962, au siège de l'Organisatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 19·fr
    ...à compter du 22 février 1972 Gharsa Nébiba, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 31·fr
    ...— 60 Dinars par Ha pour l'ensemble du périmètre. La valeur de cet...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 111·fr
    ... BOTTI ETTORE | | MR MILADI PARSE B ARMED | MME DISHE MARROUKA H...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...— L'accord culturel ci-annexé, signé à Tunis le 3 mars 1962 (26 ra...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Mars 1975 589 b...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...Vu le décret du 11 mars 1957, portant loi municipale ensemble les ...