Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 22·fr
    ...Les commissariats régionaux au développement agricole concernés tr...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 30·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 8·fr
    ...- Le paragraphe premier de l'article premier et les articles 2 et ...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 61·fr
    1) concernant la fabrication des pesticides à usage agricole, leur...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 21·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 16·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 10·fr
    ...— Le commissariat régional au développement agricole de Gafsa, obj...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 13·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS ### Par décret n° 90...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 30·fr
    ...Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 26·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 20·fr
    Vu l'arrêté du 5 août 1993, portant agrément de l'avenant n° 4 à c...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 28·fr
    ...iales du 5 avril 2016, portant agrément de l'avenant n° 12 à la co...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 25·fr
    ...MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE LA PECHE MARITIME ET DES RESSOURCES...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 44·fr
    ... délégation de M’saken | Terre agricole | 62 a 02 ca | 11 a 82 ca ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 14·fr
    ...Vente eaux et prêts agricoles. 2006S01190SODB1 ## Avis d'adoptio...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 7·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, class...
  • Journal Officiel·2022 / N°120·page 15·fr
    Vu l'arrêté du 22 novembre 2016, portant agrément de l'avenant n° ...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 19·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 37·fr
    ...Piste agricole Ouest : Piste agricole | | | Machrek Echams | Sb...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 25·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...