11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2024 / N°041·page 15·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°128202 Tunis, dén...
- Annonces Légales·2017 / N°124·page 31·fr...Il s'agit d'un immeuble d'une superficie de 936 m² réparti en 936 ...
- Annonces Légales·2026 / N°116·page 13·fr...il s'agit de 10080 parts inscrits auprès de l'office national de l...
- Annonces Légales·2005 / N°162·page 2·fr...Il s'agit du titre foncier n° 34377 dénommé "villa Marina", devenu...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 43·fr...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé d'une superficie de 3752 b...
- Annonces Légales·2013 / N°103·page 28·fr...Il s'agit d'un logement se composant de parties la première consis...
- Annonces Légales·2008 / N°069·page 24·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rou...
- Annonces Légales·2007 / N°033·page 41·frIl s'agit d'une villa de deux étages avec deux studios et garage c...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 34·fr...ésentant la cession dont il s'agit doit être déduit du solde dont ...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 19·fr...Il s'agit d'un lot de terrain bâti. **Mise à prix** : La mise à p...
- Annonces Légales·2007 / N°087·page 37·fr...Il s'agit d'une parcelle de terre à vocation agricole sur laquelle...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 64·fr...Il s'agit de la propriété numéro du titre foncier 52721 dénommée «...
- Annonces Légales·2011 / N°034·page 47·fr...Il s'agit de la propriété agricole dénommée (Lassaad) objet du tit...
- Annonces Légales·2012 / N°108·page 41·fr...Il s'agit d'un terrain sur lequel sont édifiées deux maisons, une ...
- Annonces Légales·2008 / N°032·page 49·fr...L'immeuble dont il s'agit est sis rue Hamouda Suissi n° 3 à Beni K...
- Annonces Légales·2013 / N°069·page 40·fr...Il s'agit d'un quart indivis d'une villa et un garage sur terrain ...
- Journal Officiel·1986 / N°070·page 16·fr...37G90'40'' longitude : 8G42'67''; carte d'El Hamma au 1/100.000. ...
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 31·fr...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâti une maison de 2 ...
- Annonces Légales·2008 / N°059·page 37·fr...Il s'agit des immeubles, sis à la zone industrielle Bir El Kasâa, ...
- Annonces Légales·2009 / N°140·page 49·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole contenant un logement (100 ...