Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 16·fr
    ...Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureaux d...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 14·fr
    ...la vente de la totalité des parts indivises saisies se fera devant...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 49·fr
    ...Part indivise à vendre : les 111,50/446 indivis de TF n°36591 Ben ...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 9·fr
    ...Des parts indivises dans la propriété agricole sise à Oued El Khad...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 15·fr
    ...emi et ce concernant une part indivise du titre foncier «makinet e...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 25·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 49·fr
    ...n fait l'objet de convocation individuelle à tous les actionnaires...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises relatives au terrain nu sous le numé...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 21·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2026R00898SANB3 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°131·page 9·fr
    ...- Une parcelle de terrain indivise sise à Sousse Sud, de 300 m² de...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 21·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 31·fr
    ...La mise à prix des parts indivises a été fixée à la somme de quara...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr
    ...2) le quart (1/4) indivis d'un grand immeuble à usage commercial e...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 54·fr
    ...Des provisions spécifiques sont constituées individuellement sur l...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 14·fr
    ...Les 42/88er indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 34·fr
    ...la part du copropriétaire indivis-à l'est : propriété guéfrache - ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 32·fr
    ...ef (Jacques) Co-propriétaires indivis chacun pour un tiers (1/3). ...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 47·fr
    ...3) Approbation du rapport de gestion et des états financiers indiv...