Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 30·fr
    ...| Identifiant des Titres Fonciers Refondus | Identifiant Des Nouv...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 67·fr
    ...nque n'a aucune opération sur titres en cours. Note 4.17 - Intérê...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 5·fr
    ...— Est autorisé le transfert de crédits de chapitre à chapitre, ci-...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 20·fr
    ...Toutefois, les titres non acquis dans le cadre du Placement Global...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 44·fr
    ...la totalité de l'immeuble dénommé "Chaker 8" l'objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 23·fr
    ...Nature des titres : Titres de créances. Forme des titres : Les ob...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 53·fr
    ...2015R02889DIVD2 ### Avis de perte de titre de propriété Koulalfa...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 21·fr
    ACTES ADMINISTRATIFS # AVIS DE REFONTE DE TITRES FONCIERS # MINS...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 31·fr
    ...2017S01958MINA4 ## DIVERS Avis au public ### Perte de titre de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 46·fr
    ...2018100008SODB3 # DIVERS ## Avis au public ### Perte de titre b...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 10·fr
    ...## Titre III ### Les aides soignants majors de la santé publique ...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 33·fr
    ...| Identifiants des titres fonciers Refondus | Identifiants des no...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 6·fr
    ...AL DU CHAPITRE 4 = | 1 619 557 000 | | | | CHAPITRE 5 : MINIS...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 63·fr
    ...Titre Foncier N° 175239. Sud : Titre Foncier N° 175238. Est : Réqu...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 263·fr
    ...ARTICLES | DÉSIGNATION DES CHAPITRES ET DES ARTICLES | CRÉDITS D'E...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 5·fr
    # TITRE II Crédits d'engagement et crédits de paiement Sur resso...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 23·fr
    ...Affectation des résultats au titre de l'exercice 2019 6. Nominatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 142·fr
    ...Articles | DESIGNATION DES CHAPITRES , DES PARTIES ET DES ARTICLES...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 44·fr
    ...e | N° de la parcelle | N° du titre foncier | Superficie totale de...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 22·fr
    ...20% des titres offerts, soit 314 000 actions réservées à l'Union G...