191 978 résultats pour ""MIS""
- Journal Officiel·2017 / N°009·page 49·fr...Monsieur Boubaker Salah Abidi est nommé chargé de mission au cabin...
- Journal Officiel·1989 / N°050·page 10·fr...A la suite de cette extension, la superficie totale de ce permis s...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 5·fr...- les valeurs mobilières émises en Tunisie telles que définies par...
- Journal Officiel·1997 / N°004·page 16·fr...mis de recherche de substances minérales du 2ème groupe dit permis...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 4·fr...## TITRE II ### DES COMMIS DE GOUVERNORAT ## Chapitre 1er ### Dis...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 18·fr...Si ce compte-rendu n'a pas été remis au juge-commissaire dans les ...
- Journal Officiel·2016 / N°024·page 23·fr...Cette sous-commission supervise l'élaboration et la correction des...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 7·fr...Le point de repère de ce permis est le Djebel Taj-Ez-Zit, latitude...
- Journal Officiel·2008 / N°095·page 82·frARTICLE 10 Les Commissions médicales mixtes examineront tous les ...
- Journal Officiel·1990 / N°053·page 4·fr...# PERMIS DE RECHERCHE Arrêté du ministre de l'économie et des fin...
- Journal Officiel·2010 / N°024·page 51·fr...dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sfax Offs...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 15·fr...N° 530 du 26 avril 1963, instituant un permis de recherches de min...
- Journal Officiel·2011 / N°058·page 48·frAu cas où la commission technique compétente ne parvient pas à un ...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 7·fr...— Le présent permis est contigu à l'ensemble des permis de recherc...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 18·fr...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 19·fr...— Le syndic peut, avec l'autorisation du juge-commissaire et le fa...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 7·fr...Les sommets de ce permis de premier renouvellement, sont constitué...
- Journal Officiel·1992 / N°025·page 6·fr...dans le permis Cap Bon au profit de marathon petroleum Cap Bon Ltd...
- Journal Officiel·2005 / N°041·page 16·fr...- Il est créé une commission nationale auprès du ministère des aff...
- Journal Officiel·1998 / N°023·page 7·fr...01.15-98 | | | Fiche de soumission du dossier de création et d...