Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 754 résultats pour ""NCS""
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 4·fr
    ...Société Moulins Blancs du Sud M.B.S (S.A) registre de commerce dép...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 55·fr
    ...1- salaire Insal annuel de 600 Francs ; au profit de Mr Bensar Vic...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 2·fr
    ...Ce taux est porté à 8 % sur les vins et mouts blancs ou rosés obte...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 23·fr
    ... au siège social cinq jours francs au moins avant la date de l'ass...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 6·fr
    ...1,6 franc par kilogramme d'olives ou 725 francs par caffis. ART....
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 18·fr
    ...Les opérations de délimitation auront lieu trente jours francs apr...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 61·fr
    ...e dans un délai de 15 jours francs à dater de la parution du prése...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 32·fr
    ... et marquée par des piquets blancs; et cela après la signature du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 51·fr
    ...5 jours à compter six jours francs après la publication du présent...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 16·fr
    ...u capital de 60 millions de francs dont le siège est à Marseille 6...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 50·fr
    ...nuelle de la somme de 20,24 Francs au profit de Habous Agha inscri...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 12·fr
    ... (faut allouer ensemble les francs qui l'ont modifié au comptoir);...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 5·fr
    ...mmbô sont fixés à cinquante francs par personne. Une réduction de...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 33·fr
    ...annuel de la somme de 20.24 Francs au profit de Habous Agha inscri...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 24·fr
    ...lement convoqués huit jours francs avant la date fixée pour l'élec...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 36·fr
    ... au siège social cinq jours francs au moins avant la réunion. Les...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 66·fr
    ...5% JANVIER 1956 ### DE 100 FRANCS NOMINAL ### DE LA COMPAGNIE TU...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 20·fr
    ...ion de ce délai de 15 jours francs. L'émission est faite à la vale...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 6·fr
    ... et de laisser réserver les francs-bords, sur une largeur de 1 m, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 22·fr
    ...2.750.000 francs dont le siège est à Siliana, constituée, suivant ...