Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2014 / N°081·page 8·fr
    ...t de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 34·fr
    ...Maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    ...Cette dérogation est octroyée sur avis d'une commission compétente...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 64·fr
    ...ovembre 2005, Monsieur Daniel Fogagnolo a annulé toutes les procur...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 6·fr
    ...1- Le directeur de l'unité ayant rang et prérogatives d'un directe...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 22·fr
    ...s la moindre restriction ou dérogation 250 actions lui appartenant...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 1·fr
    ...re 1959 (19 rabès II 1379), abrogant le loi N° 57-59 du 19 novembr...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 1·fr
    ...u 23 octobre 1991 portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 13·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions visées ci-dessus et pour les cat...
  • Journal Officiel·2022 / N°011·page 37·fr
    ...2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes ...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 9·fr
    ...ole de Kébili avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2022 / N°093·page 3·fr
    ...4 - A titre dérogatoire et conjoncturel, et contrairement aux disp...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...Une interrogation sur une ou plusieurs questions de géographie éco...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 11·fr
    ...2021401799FCCC2 ## Location gérance libre ## Prorogation d'un co...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 9·fr
    ...la taxation - l'homologation - l'autohomologation - la liberté con...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 21·fr
    ...Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de f...
  • Journal Officiel·2010 / N°044·page 4·fr
    ... de l'Ariana, avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·2012 / N°058·page 3·fr
    ... 2012, portant dispositions dérogatoires pour le recrutement dans ...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 6·fr
    ...Une prorogation d'une année, renouvelable une seule fois, est acco...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 3·fr
    Octroi de dérogation pour exercer dans le secteur public ... 1884 ...