Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 29·fr
    ...re des plis, effectuée par les deux administrateurs faisant partie...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 24·fr
    ...1/ Annulation des résolutions des deux assemblées générales extrao...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 22·fr
    ... le premier Agriculteur et les deux autres Commerçants, tous demeu...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 9·fr
    ...être rendu entre les mains des deux acheteurs et dans son local él...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 8·fr
    ...Il reste entendu que deux copies de chaque procès-verbal des deux ...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 6·fr
    ...004, sous le n° D11653697, les deux associés, Mr Sellouati Salem e...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 32·fr
    ...7 sous le numéro 201745931 les deux associés ont décidé la cessati...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 47·fr
    ...- Modification corrélatée des deux articles 6 et 7 des statuts. 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 31·fr
    ...ille dinars repartis entre les deux associés Monsieur Youssef Zamm...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 29·fr
    ...Les deux associés Habel Hamza et Gharyani Najet décident la cessio...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 42·fr
    ...les deux au profit de la Banque de l'Habitat. 4 - Hypothèque volo...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 7·fr
    ...tous les pouvoirs étendus, les deux agissant séparément. 20174065...
  • Annonces Légales·2023 / N°148·page 8·fr
    ...e se tiendra une fois tous les deux ans - Une augmentation du sala...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 18·fr
    ...des deux assemblées générales ordinaires daté du 02/4/2015 enregis...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 43·fr
    ...30241110 visant à inscrire les deux actes précités. Journal Offic...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 27·fr
    ...Deux exemplaires du PV de l'A.G.E et des deux actes de cession pré...
  • Annonces Légales·2014 / N°058·page 30·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes de cession et de l'avenant ont été...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 21·fr
    ...ciales à parts égaux entre les deux associés qui se manifeste par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 5·fr
    ... la rémunération de chacun des deux agents est reduite de 1/8. Ar...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 27·fr
    ...B116471997 Suivant procès verbal des deux assemblées générales ext...