Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...« CARTHAGE - HOTEL » 2) Siège Social : 39, Avenue Habib Bourguiba...
  • Journal Officiel·2014 / N°095·page 7·fr
    ...ve à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-lo...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 3·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 22·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle que complétée par la loi orga...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 88·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 8·fr
    ...729 m²; Nom du propriétaire ou présumé tel : — Taïeb (Maurice). A...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 18·fr
    ...er aux réparations nécessaires tels que le béton, les terrassement...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 17·fr
    ...- Il peut être dérogé, le cas échéant, aux tours de garde, tel que...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 14·fr
    ...la loi n° 88-92 du 2 août 1988 telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2025 / N°009·page 20·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 8·fr
    ...1) Hôtels classés de tourisme 2) Appart-hôtels 3) Villages de vaca...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 16·fr
    - Un représentant du ministre de tutelle pour les marchés des étab...
  • Journal Officiel·1994 / N°095·page 5·fr
    ... du ministère de l'agriculture tel que complété par le décret n° 9...
  • Journal Officiel·2022 / N°042·page 11·fr
    ...ructures sanitaires publiques, tel que complété par le décret n° 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 12·fr
    ...bre 1973 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 88·fr
    ...## Pièces à fournir - Demande sur imprimé à retirer de l'ACTEL ; ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 5·fr
    ...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 46·fr
    Vu la loi n° 99-40 du 10 mai 1999, relative à la métrologie, telle...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 15·fr
    ..., des créateurs et des intellectuels, telle que modifiée par la lo...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 46·fr
    ...- Atelier de menuiserie; - Atelier de la construction métallique; ...