22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2009 / N°056·page 46·fr... « Al Ikwa » propriété dans l'indivision des deux parties saisies ...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr... de restriction des avantages individuels et collectifs acquis par...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 20·fr...9) Faten, célibataire, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
- Journal Officiel·1966 / N°038·page 8·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr... El Aidi épouse Boucherit à l'indivis entre eux sis entre la route...
- Annonces Légales·2012 / N°037·page 15·fr... en résulter une souscription indivise. La société ICF ne reconna...
- Journal Officiel·1982 / N°014·page 27·fr...La moitié à l'indivis de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
- Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr...toutes les 1136 parties sur l'indivision de l'immeuble au titre fo...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr...Cet avis tient lieu d'invitation individuelle à tous ceux qui ont ...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr...La totalité de 68337,5 parts indivises de l'immeuble dénommé « Hbi...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr...Toutes les parts indivises revenant aux deux débiteurs saisis de l...
- Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr... ; toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées...
- Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr... pour leur propre compte soit individuellement soit dans le cadre ...
- Annonces Légales·2021 / N°033·page 18·fr...priétaire que du tiers dans l'indivision de cet immeuble par consé...
- Annonces Légales·2024 / N°142·page 30·fr...st perdu comprenant une terre indivise plantée d'olivier avec son ...
- Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr...1 - Toutes les parts indivises revenant à M. Mohamed Ben Mohamed B...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr...ersonnalités choisies à titre individuel : - Abdelmajid Saheb Tab...
- Annonces Légales·2022 / N°066·page 10·fr...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises superficie de 238 mm obj...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 17·fr...ar moitié par elles et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle à tous les ...