Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 46·fr
    ... « Al Ikwa » propriété dans l'indivision des deux parties saisies ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 32·fr
    ... de restriction des avantages individuels et collectifs acquis par...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 20·fr
    ...9) Faten, célibataire, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 8·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr
    ... El Aidi épouse Boucherit à l'indivis entre eux sis entre la route...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 15·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La société ICF ne reconna...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 27·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'une parcelle de terre sise ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...toutes les 1136 parties sur l'indivision de l'immeuble au titre fo...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu d'invitation individuelle à tous ceux qui ont ...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ...La totalité de 68337,5 parts indivises de l'immeuble dénommé « Hbi...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux deux débiteurs saisis de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 15·fr
    ... ; toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 5·fr
    ... pour leur propre compte soit individuellement soit dans le cadre ...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 18·fr
    ...priétaire que du tiers dans l'indivision de cet immeuble par consé...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 30·fr
    ...st perdu comprenant une terre indivise plantée d'olivier avec son ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr
    ...1 - Toutes les parts indivises revenant à M. Mohamed Ben Mohamed B...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ...ersonnalités choisies à titre individuel : - Abdelmajid Saheb Tab...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 10·fr
    ...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises superficie de 238 mm obj...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 17·fr
    ...ar moitié par elles et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle à tous les ...