Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...entreprise au plus tard le 31 mars de la première année de la péri...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 # AVIS...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 76·fr
    (En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 13·fr
    ... 87 n° 56.699, déposée le 23 mars 1956, et dont on extrait a été ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...amende de vingt à cinquante Dinars, sans préjudice de tous dommage...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 15·fr
    ... 1976 Kaaniche Nabiha née Boussarssar, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 Mars 1975 ART. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 21·fr
    ...N° 94 du 6 mars 1957 d'exploiter, conformément aux plans annexés à...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 27·fr
    ...éré au Journal Officiel du 18 mars 1975. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 15·fr
    décret n° 76-234 du 16 mars 1976 tel qu'il a été modifié par le dé...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...yen de comptes étrangers en Dinars convertibles. ART. 7. — Les pe...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 39·fr
    ...2°) de son addition PV 97036 du 1er mars 1967). Cette invention e...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 24 mars 1970. La p...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 21·fr
    ... sous le N° 62856/69 et du 21 mars 1970 sous le N° 13767/70. Inven...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 28·fr
    ...et d'une amende de 50 à 250 dinars, ou de l'une de ces deux peines...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 17·fr
    ...esker Mohamed, à compter du 5 mars 1976 Sidhom Mansour, à compter ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ghars Ech Cheikh »,...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 12·fr
    ...tion N° 27.280, déposée le 30 mars 1962 et dont un extrait a été i...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 34·fr
    ...— Coarsier vaguemestre : Agent chargé d'effectuer des courses à l...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...agasin sis à Tunis, 9, rue de Marseille. Faire les oppositions en...