Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 9·fr
    ...t de Sidi Bouzid en date du 3 mars 1981 et homologué par le Minist...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 34·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 13 mars. La propri...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 18·fr
    ..., à compter du 1er avril 1971 Sarsout Mohamed Habib, à compter du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr
    ...ILS » au capital de 56 000 dollars dont le siège social est à CRUT...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 51·fr
    ...par le décret N° 73-154 du 31 mars 1973 sus-visé. Art. 31. — Les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 61·fr
    ...rix; Vu la loi n° 94-41 du 7 mars 1994. relative au Commerce Exté...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 8·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981, par le décret n° 88-894 d...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...- Est prise d'une amende de 100 à 1000 dinars : - toute personne ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 12·fr
    ...ibi Mohamed, à compter du 1er mars 1971 Bakaka Abdelkader, à compt...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 5·fr
    ...ion 1986; Vu le décret du 31 mars 1955 portant fixation du budget...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 12·fr
    ...fié par la loi n° 87-10 du 23 mars 1987. Art. 13. - Sous réserve ...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 16·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981, par le décret n° 88-894 d...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 18·fr
    ...a Bourse, au cours de 5,000 dinars l'action et sera ultérieurement...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 7·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981, par le décret n° 88-894 d...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...ricité et du Gaz en date du 7 mars 1963 portant sur l'approbation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 41·fr
    ...t huit milles sept cent dix dinars 416 millimètres (88 710 D 416)....
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-4 Mars 1966 323...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 24·fr
    ... publique, Vu le décret du 8 mars 1922, relatif à la prise de mes...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 63·fr
    ...KIM | | MME MELSNA E HALFON MARSAVELIA | MME MARIAM RACCOUCHE | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 31·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1977 747 A...