Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 11·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 26·fr
    ...re de la propriété appelée « Ghars Kelaid », dont l'immatriculatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 17·fr
    ...Hadi ben Hassen ben Ahmed El Marsanui, contrôleur portier à l'Essc...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 5·fr
    ... OU INCOMMODÉS (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 6·fr
    ...Vu le décret n° 76-171 du 1er mars 1976, relatif à certaines indem...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 21·fr
    ...La route de la Marsa sur partie et sur le restant la maison Berlie...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 7·fr
    ...s services des hôpitaux de la Marsa et de Menzel Bourguiba; Vu l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 11·fr
    ...oui Mohamed, à compter du 1er mars 1976 Saidi Abdelhamid, à compte...
  • Journal Officiel·1985 / N°011·page 9·fr
    ...Mines lors de sa séance du 17 mars 1985; Vu le rapport du Directe...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr
    ...ues, Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978, portant organisation de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 14·fr
    ... à compter du 1er avril 1976 Gharsallah Hamda, à compter du 1er av...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ... loi sus-visée n° 89-53 du 14 mars 1989. Art. 17. — Le ministre d...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 28·fr
    ...le 20 mars, le 9 avril, le 1er mai, le 25 juillet, le 7 novembre, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 31·fr
    ... que par jugement rendu le 29 mars 1958, le Tribunal Immobilier de...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 53·fr
    ...rticle 2 de la loi 94-41 du 7 Mars 1994. Art. 16. - Le Certificat...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Marsa, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 21·fr
    ...997, Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des comm...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ... jusqu'à concurrence de 500 Dinars. Au dessus de ce chiffre, une ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 15·fr
    ...a loi susvisée N° 74-23 du 15 mars 1974. Les dépenses d'investiss...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 13·fr
    ...a Chebba, Vu le décret du 21 mars 1935, relatif à la délimitation...