Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 16·fr
    ...Le bien immobilier objet de vente représente des parts à l'indivis...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 56·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saâd Fat...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...3/ Agir pour la garantie des droits individuels, collectifs et de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 14·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La SOCIETE TUNISIENNE DE B...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 16·fr
    ...Les trois quart (3/4) dans l'indivision du terrain objet de la ven...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ...La totalité des 247.919 parts indivises de l'immeuble dénommé «CHI...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 17·fr
    ...# VENTE Aux enchères publiques de la moitié indivise d'une maison...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...Les rapports individuels du travail : le contrat de travail (défin...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 6·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr
    ...12.024.960 parts indivises appartenant à la Société d'Exploitation...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 6·fr
    ...autorisés à se faire inscrire individuellement. Aucun élève fréque...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 9·fr
    ...— Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr
    ...Un appartement à Akouda avec ses parties indivises d'une superfici...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 31·fr
    ...sion Tunisienne ou par lettre individuelle. Il ne sera tenu aucun...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...me un corps déterminé par son individualité, l'expression du poids...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 14·fr
    ...- Exposés de pédagogie préparés par les stagiaires eux-mêmes indiv...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 11·fr
    ...Il s'agit des parts Indivises du T.F n°53470 B. Arous dénommé HABI...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 52·fr
    ..., des voyages et des séjours, individuels ou collectifs, ainsi que...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 8·fr
    ...La motiée à l'indivision d'une terre d'une superficie de 266 m² qu...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 15·fr
    ...solidés, les états financiers individuels de la mère et de ses fil...