21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr...Vu le décret du 9 mars 1939 (17 moharem 1358) sur l'expropriation ...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 5·fr...rançaise au choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...
- Annonces Légales·2016 / N°046·page 19·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'années) et es...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 4·fr...Il est attribué à cette épreuve une note exprimée en chiffres vari...
- Journal Officiel·1961 / N°016·page 4·fr...t des qualités d'élocution, d'expression, de composition et d'empo...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 6·fr...ncipale; - à l'occasion d'une expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 22·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr...es d'autres pays après accord express du ministère de la santé pub...
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 2·fr...6 du 24 octobre 1970, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr... régler par des avis gracieux exprimés par le Président. Si le di...
- Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr...eant en conseil de discipline expriment, après délibération, leurs...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 19·fr...La parcelle 1 bornée sur la demande expresse du requérant ne figur...
- Journal Officiel·1976 / N°074·page 32·fr...hétiques et intellectuels qui exprime ce patrimoine. Elle oeuvre e...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr...s à la majorité des suffrages exprimés. ART. 12. — Les Administra...
- Annonces Légales·2010 / N°076·page 20·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Annonces Légales·2005 / N°080·page 6·fr...r le même acte mais qui a été exproprié par la personne demandée. ...
- Journal Officiel·1998 / N°040·page 24·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr...able, si le requérant demande expressément de surseoir à la liquid...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 29·fr...Expropriation portant sur une superficie de 18 ares et 30 centiare...