Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 18·fr
    ...ur ordonnance du tribunal de première instance de l'Ariana) ( 2ème...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 38·fr
    ...971 au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis. Pour ext...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 4·fr
    ...Article Premier. — A compter du 1er janvier 1972, les dispositions...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 20·fr
    ...et demeurant au 88 rue Taher KHEMIRI, EZZAHRA Ben Arous, a vendu à...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 36·fr
    ...Ibrahim Mejri le fonds de commerce café de première catégorie avec...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 5·fr
    ...### DISPOSITIONS GENERALES Article Premier. — Les Contrôleurs de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 26·fr
    ...r Sami Ben Chérif Ben Mabrouk Jemiai CIN N° 05689043 datée du 19 o...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 9·fr
    ... son activité est un café de première classe, le fonds de commerce...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 5·fr
    ...Monsieur Hachemi Harzallah, architecte principal, est chargé des f...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 3·fr
    ...istrée auprès du Tribunal de Première Instance en date du 3/12/200...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 19·fr
    ...chemin ed-daroua et au-delà Henchir Bou-Rahal. Au Nord-Est : Pist...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...ées au greffe du tribunal de première instance de Tunis, sous le n...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr
    ...s créées près du Tribunal de première instance de Bizerte. La vis...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr
    ...ngés chômés et payés sont le premier jour du mois de Mai et du moi...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 26·fr
    ... sa part qui représente le un demi du fonds de commerce consistant...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 27·fr
    ..., il appert que Mme Omessad Akremi, CIN 00738153, a vendu à Mr Med...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 4·fr
    ... par décision du tribunal de première instance de Nabeul dans le c...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 8·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## De l'évaluation Art. 44 - L'évaluation des...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 13·fr
    ...68 actions anciennes pour la première tranche. - Une action nouvel...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 10·fr
    ... de deux mois à dater de leur remise à l'architecte. Les avis sur ...