Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr
    ...ssant pas un maximum de 100 dinars par an, peut être accordée à ce...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr
    ..., à compter du 9 juillet 1965 Sarsar Ameur, à compter du 13 juille...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...andement-saisie en date du 29 mars 1957, enregistré et inscrit. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 23 mars 1962. La p...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 Mars 1974 Le Tré...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ... autre produit financier en dinars est librement fixé par la banqu...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 9·fr
    ...A la date du 10 mars 1959, le sieur Messoussi ben Sassi ben Moussa...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...à Tunis du 30 janvier 1958, enregistré à Tunis, le 21 mars 1958, V...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr
    ...1.000 Dinars Siège Social : Place de la Gare Radès Suivant p.v. d...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 mars 1995 N° 23
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...st fixé à soixante dix (70) dinars. L'indemnité de responsabilité...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 39·fr
    ...Kilani, agriculteur, né le 25 mars 1927, marié avec Bachiya Bent M...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr
    ...en date, à Tunis, du 6 mars 1957, enregistré le 8 janvier 1958 (A....
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ...20 - Une subvention d'adaptation d'un montant de 300 dinars par st...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 15·fr
    ...'une parcelle de terre sise à Gars Chaâb, route de Damous, forêt d...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ... Vu le décret N° 65-148 du 25 mars 1965, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (Art. 1er du règlement sanitair...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...ue; Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991 relative à l'exercice et à...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr
    ...sis sur la route N° 10, de Tunis à La Marsa, d'une superficie de 7...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr
    ...d/3a/an soit au total 9.315 dinars, seront fixées par arrêté du So...