205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 13·fr...ssant pas un maximum de 100 dinars par an, peut être accordée à ce...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr..., à compter du 9 juillet 1965 Sarsar Ameur, à compter du 13 juille...
- Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr...andement-saisie en date du 29 mars 1957, enregistré et inscrit. L...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 23 mars 1962. La p...
- Journal Officiel·1974 / N°018·page 6·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 Mars 1974 Le Tré...
- Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr... autre produit financier en dinars est librement fixé par la banqu...
- Journal Officiel·1961 / N°053·page 9·fr...A la date du 10 mars 1959, le sieur Messoussi ben Sassi ben Moussa...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr...à Tunis du 30 janvier 1958, enregistré à Tunis, le 21 mars 1958, V...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr...1.000 Dinars Siège Social : Place de la Gare Radès Suivant p.v. d...
- Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 mars 1995 N° 23
- Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr...st fixé à soixante dix (70) dinars. L'indemnité de responsabilité...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 39·fr...Kilani, agriculteur, né le 25 mars 1927, marié avec Bachiya Bent M...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 36·fr...en date, à Tunis, du 6 mars 1957, enregistré le 8 janvier 1958 (A....
- Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr...20 - Une subvention d'adaptation d'un montant de 300 dinars par st...
- Journal Officiel·1964 / N°023·page 15·fr...'une parcelle de terre sise à Gars Chaâb, route de Damous, forêt d...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr... Vu le décret N° 65-148 du 25 mars 1965, fixant le statut particul...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr...t heures du 1er octobre au 31 mars (Art. 1er du règlement sanitair...
- Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr...ue; Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991 relative à l'exercice et à...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr...sis sur la route N° 10, de Tunis à La Marsa, d'une superficie de 7...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr...d/3a/an soit au total 9.315 dinars, seront fixées par arrêté du So...