Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...écret sus-visé N° 64-77 du 12 mars 1964, le chapitre I, les sectio...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er Mars 1974 453 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 17·fr
    ...atia Chédli, à compter du 1er mars 1976 Ben Aissa Habib, à compter...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 90-483 du 3 Mars 1990 portant nomination du Mini...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 23 mars 1960. La p...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr
    ...êt de Ouardanine, au lieu du Ghars Tahar, conformément aux indicat...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 10·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919) modifié par décret du 30...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 27·fr
    ...tion n° 57.093, déposée le 27 mars 1959, et dont un extrait a été ...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ...Page 544 Journal Officiel de la République Tunisienne — 24 mars 19...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 11·fr
    ...R ET MART HAMID EZZEDDINE | GIHARSAILIAH MOUCHE B BECHIR | MR ZAHR...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...tion n° 56.682, déposée le 13 mars 1956, et dont un extrait a été ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 6·fr
    ...A la date du 2 mars 1959, le sieur Ali ben Hassine ben Mustapha Ez...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 20·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 30 mars 1962. La p...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 25·fr
    ...la République Tunisienne du 5 mars 1963. Les opérations ont été c...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 6·fr
    ...d/ha/an soit au total 8.700 dinars, seront fixées par arrêté du So...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...itimes, au capital de 5.000 Dinars, dont le siège social est à Sfa...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 7·fr
    ...A la date du 11 mars 1958, le sieur Hassine ben Belgacem ben Moham...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 55·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 3 mars 1960. La pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 21·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 27 mars 1962. La p...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 17·fr
    ...Brevet français du 22 mai 1974 N° en 74 17901 et du 19 mars 1975 N...