Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
211 738 résultats pour ""EMI""
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 7·fr
    ...Article premier. - Sont abrogées, les dispositions des articles 3,...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 3·fr
    ... a été déposé au Tribunal de Première Instance de Tunis le 12/7/20...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 6·fr
    ...ées au greffe du tribunal de première instance de Sousse le 12 jan...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 5·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Sur la base des déclarations prévues à l'ar...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 35·fr
    ...La vente aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 58·fr
    ...al «Zephyr» La Marsa n° B120 premier étage, consistant en une bijo...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 29·fr
    ... Mars Kalaa Kébira Sousse, le demi du fonds de commerce du local d...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 35·fr
    ...ées au greffe du tribunal de première instance de Sfax le 3 mars 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 36·fr
    ... prêt à porter se situant au premier étage N8 du complexe pyramide...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 18·fr
    ...Du procès-verbal de la première délibération du Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 17·fr
    ...Il sera remis à chaque déposant d'actions au porteur qui en fera l...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 37·fr
    ...recette des finances à Menzel Jemil le 14/9/2017 quittance n°M0299...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 13·fr
    ...nds de commerce d'un café de première catégorie existant à rue Sid...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 30·fr
    ...24855 émanant du Tribunal de Première Instance de Tunis le 01/6/20...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois boutiques et un premier étag...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 22·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Jusqu'au 31 mars 1966, à titre exceptionnel...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 13·fr
    ...s construits et de l'article premier du décret du 26 janvier 1956)...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 48·fr
    ...créées auprès du tribunal de première instance de Grombalia. La v...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 24·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Sfax en date du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 19·fr
    ... ou au greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis où le cahi...