Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 10·fr
    ... OU INCOMMODES (Décret du 27 mars 1919 modifié par décret du 30 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 13·fr
    ...Mohamed Chakroun, Avocat à Tunis, Rue Musagha M'Barsi, a demandé l...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 22·fr
    ...si Attounsi, à compter du 1er mars 1974 Naceur Kilani, à compter d...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...ous la dénomination de « Dar Ghars Allah », au nord d'Hammamet. C...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 48·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le mercredi 2 mars 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 8 Mars 1994 N° 19
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 55·fr
    ...riement ni en devises ni en dinars ni à compensation en produits o...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...ende fiscale de 100 à 1.000 Dinars, indépendamment de la mesure de...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 19·fr
    ...Hamda El Kasari qui habite la Marsa. Il appartient aux intéressés...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 13·fr
    ...n° 542.439 déposé le 10 mars 1966). Cette invention a pour objet ...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...par le décret n° 81-327 du 10 mars 1981 ; Vu les procès-verbaux d...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 6·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (article 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 22·fr
    ...Héricars Salah Ktari et consorts, et Bérdiam Hadj Mustapha Bou-Zga...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 14·fr
    ...Gazi M'rabet, à compter du 27 mars 1973 Ben Mohamed Ali Ben Belgac...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 3·fr
    ...OUIRA Décret No 73-201 du 29 mars 1975, portant institution de re...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr
    ...écoulée commençant le mois de mars, un minimum de 90 Shifts. L'em...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 10·fr
    ...7 Ali Letaief, à compter du 5 mars 1967 Béchir Farhat Badrouchi, à...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...privé, en date du 3 octobre 1957, enregistré, à Tunis, le 27 mars ...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...eut être inférieure à vingt dinars. Les parts sociales sont repré...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ...e de cinq cents à dix mille dinars ou de l'une de ces deux peines,...