Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 5·fr
    ...somme de cinq millions de dollars U.S.A. monnaie de compte dans l...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 13·fr
    ...ATION Décret n° 91-397 du 18 mars 1991 fixant la mission et l'org...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 9·fr
    ...e de trois cent à six mille dinars, le président, les directeurs g...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 4·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 13 mars 1998
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 seig...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...ue centrale effectue contre dinars ont lieu selon le taux de chang...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 13·fr
    ...NCE », sis à Tunis, 9, rue de Marseille, avec tous ses éléments co...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 10·fr
    ...A la date du 13 mars 1957, le sieur Ahmed Ben Hadj Khelifa Ben El ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 9·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (Art. 1er du règlement sanitair...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 6·fr
    ...nt procès-verbal dressé le 31 mars 1969 à 10 heures au bureau de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 7 Mars 1967 ART. 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, intituant le grand prix d...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 26-29 Mars 1963 Le...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 14·fr
    ...cret sus-visé N° 74-213 du 25 mars 1974 pris en application de la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 19·fr
    ...aoui Youssef, à compter du 13 mars 1976 Bounsoudi Fatma, à compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...## Restaurant-Barseille de STRASBOURG S.A.R.L. D'un acte s.a.p. e...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...taire de transport de (deux dinars) 2, D 000 par mois à la charge ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...auche de la voie ferrée Tunis-Marsa. Sur ce terrain existe une gr...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 21·fr
    ...n, demeurant 49, avenue du 20 Mars à Tunis; - M. Hattab Dkribi, Di...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 8·fr
    ...aritime, adoptée à Rome le 10 mars 1988. Art. 2. - Le Premier min...