Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 46·fr
    ...N°B193711999 Siège social : 17, Rue des Entrepreneurs 2035 Chargu...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 13·fr
    ... principal au titre de l'année 1999 Messieurs : - Mohamed Sadok C...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 29·fr
    ...e décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 16·fr
    ... Vu la loi n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants...
  • Journal Officiel·2022 / N°106·page 11·fr
    ...e décret n° 99-763 du 10 avril 1999, portant approbation du statut...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 8·fr
    ...du TPI de Tunis sous le num D2419992008, en date du 15 octobre 200...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 3·fr
    ...2011G01999SRLB1 --- ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statu...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 23·fr
    ...B153471999 Suivant Procès Verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 22·fr
    ...B118001999 Du PV de l'AGO du 3/6/2016 enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 17·fr
    ...le n° 17801254, quittance n° M019998, il a été décidé de : - Auto...
  • Journal Officiel·2002 / N°078·page 2·fr
    ...le décret n° 99-622 du 22 mars 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 14·fr
    ...e décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 4·fr
    ...e décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Journal Officiel·2022 / N°040·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 99-89 du 2 août 1999, modifiant et complétant certa...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 30·fr
    ...Conformément à la loi n° 43 de mai 1999. 2012Z00497SODB2 FONDS D...
  • Annonces Légales·2014 / N°125·page 21·fr
    ...B04199962011 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 21·fr
    ...re de commerce sous le n°B192481999 à Tunis ayant siège social à l...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 6·fr
    ...- Selon le loi N° 43 de l'année le 10 mai 1999. 2017O00098SODB1 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 17·fr
    ...nement supérieur du 16 janvier 1999, fixant le règlement, les prog...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 59·fr
    ...le décret n° 99-1235 du 31 mai 1999, relatif à l'organisation du m...