(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...

...r la gestion 1990 à 600.000 dinars par la loi n° 89-115 du 30 déce...

...t heures du 1er octobre au 31 mars (article 1er du règlement sanit...

...hamed Sghaier, à compter du 6 mars 1976 Kmar Mongi, à compter du 1...

...Tunis, le 22 mars 1999. Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisa...

...ELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé de transférer à Tun...

(En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 31 Mars - 4 Avril 1...

...Les opérations ont été closes définitivement le 21 mars 1972. La p...

...ticle 13, Vu le décret du 10 mars 1920, aggravant les pénalités e...

...tée; Vu la loi n° 78-23 du 8 mars 1978 organisant la pharmacie vé...

...re 1971 Khélifa Ben Hassen Bousarssar, à compter du 1er novembre 1...

...rôleur financier, avant le 31 mars de l'année suivant celle à laqu...

...4° Interrogation sur les décrets des 3 et 6 mars 1926 (18 et 21 ch...

...Les opérations ont été closes définitivement le 11 mars 1959. La p...

...Toutefois, tous emprunts au dessus de ……… dinars doivent être auto...

...ef, Impasse de la Mosquée, La Marsa Skander Mohamed, Cité Arbi Dai...

528 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Mars 1974 1...

...blé, arsène, maïs et triticale - Multiplication et production des ...

...anonyme au capital de 4.000 dinars Siège social : 2, rue Mustaph...