Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 21 Mars 1958 285 A...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 16·fr
    ...- L'immeuble se trouve situé à la Marsa rue Mohamed Ali conforméme...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr
    ...al; Vu la loi n° 89-51 du 14 mars 1989 relative au service nation...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 3·fr
    ...t heures du 1er octobre au 31 mars (Article 1er du règlement sanit...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 24 mars 1958. La p...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 14·fr
    ...855.834 du 16 mars 1961). Cette invention est caractérisée par de...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 11·fr
    ...ais, ne dépasseront pas 500 dinars. Par le Secrétaire d'État à l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr
    ...çaise » au Capital de 2.000 Dinars et dont le Siège Social est à T...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...la Tunisie; Vu l'arrêté du 6 mars 1951 (8 djoumada II 1371), ouvr...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 4·fr
    ...eine d'une amende de 3 à 15 dinars. ## Est passible de la même am...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...nie d'une amende de 3 à 250 dinars. Un emprisonnement de 6 jours à...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 89·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-21 Mars 1975 Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 8 mars 1975. La pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNSIENNE — 15-19 Mars 1968 Dél...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 6 mars 1974. La pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 3·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 9·fr
    ...u 5 mai 1960, et 61-117 du 13 mars 1961; Vu le décret n° 60-126 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 23·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Mars 1963 317 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 18·fr
    ...éré au Journal Officiel du 27 mars 1973 la propriété bornée consis...