Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 39·fr
    ...cer des autorisations de taxi individuel délivrées avant la date d...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 9·fr
    ...m² représentant les 220 parts indivises du TF 54701 Ben Arous. La...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...Les 221 parts indivises de la propriété dénommée annajah 148 objet...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 18·fr
    ... licitation de deux immeubles indivis appartenant aux frères Moham...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...L'ensemble de la moitié dans l'indivision du local sis à Bouhcina ...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble des parts indivises revenant à la société ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 28·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de l'immeuble saisi sus-indiqué...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 8·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 20 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 24·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 51·fr
    ...Son entrée est de son côté ouest, indivi avec les héritiers Karry ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 64·fr
    ...à la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet d...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 26·fr
    ... en résulter une souscription indivise. EL WIFACK LEASING ne recon...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 22·fr
    ...s; — de la tenue des dossiers individuels du personnel; — de conce...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 15·fr
    ...e les deux tiers de la meskat indivise dépendant du ghars qui est ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 44·fr
    ...l'immeuble agricole en partie indivise, d'un ensemble de 28462 par...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 23·fr
    ...n Zahra, non remariée, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 15...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 9·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 8. – Le concour...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...2004R1742VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises de...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 18·fr
    ..., 6) Fatma célibataire dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...