22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 12·fr...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 19·fr...n qualité de co-propriétaires indivis, suivant réquisition numéro ...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr...La mise à prix des 5000 parts indivises revenant à Monsieur Dourai...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr...Le Quart (1/4) indivis d'une parcelle de terre, sise Rte Mahdia ce...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 21·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr...utant les parties communes et indivises revenant à l'appartement d...
- Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2009 / N°118·page 36·fr...14 parts indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un...
- Annonces Légales·2016 / N°018·page 36·frnuméro 16700520, quittances 686 et 687, l'Entreprise Individuelle ...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 2·fr...La totalité des parts indivises soit (193,750/18550) parts revenan...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr...La partie saisie est propriétaire de 2889134 parts indivises (9816...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr....I.N 01310127, a part égal et indivise la totalité du fonds de com...
- Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr...La totalité des 742/992 parts indivises de la totalité du terrain ...
- Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
- Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr...le tiers (1/3) indivis de la totalité de l'immeuble situé à l'Est ...
- Journal Officiel·1964 / N°049·page 8·fr...Mohamma bent Mohamed ben Smail, pour 1/3 indivis. Le présent avis...
- Journal Officiel·1977 / N°019·page 10·fr...particulier des graffiers des Individuctions, tel qu'il a été modi...
- Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr...--- **Immeuble mis en vente :** Sa part indivise de l'héritage d...
- Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...