Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 12·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 19·fr
    ...n qualité de co-propriétaires indivis, suivant réquisition numéro ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr
    ...La mise à prix des 5000 parts indivises revenant à Monsieur Dourai...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr
    ...Le Quart (1/4) indivis d'une parcelle de terre, sise Rte Mahdia ce...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 21·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr
    ...utant les parties communes et indivises revenant à l'appartement d...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 36·fr
    ...14 parts indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 36·fr
    numéro 16700520, quittances 686 et 687, l'Entreprise Individuelle ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (193,750/18550) parts revenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    ...La partie saisie est propriétaire de 2889134 parts indivises (9816...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ....I.N 01310127, a part égal et indivise la totalité du fonds de com...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...La totalité des 742/992 parts indivises de la totalité du terrain ...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...L'ensemble des parts indivises du débiteur, évalué à 80000/352737,...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...le tiers (1/3) indivis de la totalité de l'immeuble situé à l'Est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 8·fr
    ...Mohamma bent Mohamed ben Smail, pour 1/3 indivis. Le présent avis...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 10·fr
    ...particulier des graffiers des Individuctions, tel qu'il a été modi...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr
    ...--- **Immeuble mis en vente :** Sa part indivise de l'héritage d...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...