Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 10·fr
    ...s Chtourou Mourad et Ahmed Sallemi daté le 7/10/2020 enregistré le...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 3·fr
    ...été et après déduction de la première partie de la rémunération de...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 15·fr
    ... la certification ### TITRE PREMIER ## Des référentiels et des n...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ...ARTICLE PREMIER. — Il est accordé à la Société Ralo-Tunisienne d'E...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 25·fr
    ...sée au greffe du tribunal de première instance de Tunis (guichet u...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 24·fr
    ...criées auprès du tribunal de première instance de Jendouba sis à a...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 9·fr
    ...Le Premier Ministre Hedi Nouira ## NOMINATION Le arrêtés du Mini...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 40·fr
    ... du président du tribunal de première instance de Sousse sous n°50...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 20·fr
    ...e de commerce du tribunal de première instance de Bizerte sous le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 41·fr
    ...pèces non citées à l'article premier du présent arrêté et notammen...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 26·fr
    ...tion est fixée par arrêté du Premier ministre. Le président du ju...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 45·fr
    ...créés en vertu du paragraphe premier du présent article est obliga...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 5·fr
    ...**Article Premier.** — Monsieur Ahmed Zarrouk, directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr
    ... pneumatique est placé sur la demi-cinamétrence de la périphérie d...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 11·fr
    ... d'habitation surélevée d'un premier étage, sis à Sousse route de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 21·fr
    ...mmerce auprès du tribunal de première instance de Tunis, le 3 janv...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 10·fr
    ...Les oppositions des créanciers seront remises entre les mains du v...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 58·fr
    ...bre des créés du Tribunal de Première Instance de Tunis, Palais de...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 21·fr
    ...version des OCA à compter du premier jour de l'exercice au cours d...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 48·fr
    ...mmerce auprès du tribunal de première instance de Monastir sous le...