Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Lundi 30 décembre 2024 à partir de 9 Heures au Tribunal de Premièr...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 105·fr
    ...LI HEDI | SEBEI MARIEM | OUERGUEMI HOUSSEM BEN ALI | | SOUSSI CH...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 34·fr
    ...ent au Greffe du Tribunal de Première Instance de Tunis le 21 janv...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 19·fr
    ...remboursables à partir de la première année de la date limite de c...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 41·fr
    ...Les dossiers d'appel d'offres sont remis uniquement aux entreprene...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 35·fr
    ...de commerce appartenant à la première sis à l'avenue de l'UMA n°4 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 51·fr
    ...Le premier immeuble : Une parcelle de terrain, clôturée, sis à rue...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 5·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront remises chez l'avocat maître Ja...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 5·fr
    ...Ils conservent dans le premier cas, l'ancienneté d'échelon acquise...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ...Article Premier. — L'Ordre du Mérite Agricole est institué pour ré...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 28·fr
    ...Au cas où la première convocation de l'assemblée ne réunirait pas ...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 55·fr
    ...ut contacter le greffe de la première instance de Sidi Bouzid, sec...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 5·fr
    ...## ARTICLE PREMIER Pour l'application de cet Accord et de ses ann...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...a) les élèves de la première année sont exclus; b) les élèves de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 9·fr
    ...u 1er octobre 1965 Khémaïs Boujemil, à compter du 1er octobre 1965...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 27·fr
    ...el Reur, Délégation de Menzel Temime, conformément aux indications...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 20·fr
    ...la somme nécessaire pour payer aux actionnaires il titre de premie...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 31·fr
    ...Pour plus amples renseignements contacter le tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2016 / N°014·page 26·fr
    ...Les oppositions doivent être remises entre les mains du Maître Tah...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 36·fr
    ... les oppositions doivent être remises entre les mains de l'acheteu...