Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 19·fr
    ...## 3.3 RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR LES TITRES EMIS ### 3.3.1 Droi...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 61·fr
    ...osé au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 12 juil...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 44·fr
    ...La date limite de remise des offres et fixée au 8 août 1977 avant ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 11·fr
    ...Article premier. — Le séjour des bateaux dans les eaux des ports d...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 11·fr
    ...Article premier. - Les dispositions des articles 12 et 13 du décre...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 15·fr
    ...La vente aura lieu à la chambre des créées au tribunal de première...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 14·fr
    ...quer dès que le courrier aura remis au destinataire la valise cons...
  • Annonces Légales·2022 / N°048·page 5·fr
    ...Les oppositions doivent être remises dans un délai de 20 jours à c...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 31·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 19 janv...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 19·fr
    ...ci-dessus ont été déposés au greffe du tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 2·fr
    ...1 ## DECRETS ET ARRETES ## PREMIER MINISTERE ## NOMINATION Par...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 5·fr
    ...Lorsque les mesures visées à l'alinéa premier du présent article s...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 51·fr
    ...d'un établissement classé de première catégorie consistant en un c...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 34·fr
    ...Toute opposition est remise entre les mains du locataire. Cet avi...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 22·fr
    ...L'article premier du décret n° 58-126 du 3 mai 1958 (13 chauual 13...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 38·fr
    ...Chemin de Oued Erraml à Tunis Ouest : Mohamed Ben Romdhane. Le p...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 25·fr
    ...sés au greffe du tribunal de première instance de Bizerte, le 6 av...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 31·fr
    ...mmerce destiné comme Café de première catégorie sis au 34 rue Imem...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 24·fr
    ...sée au greffe du tribunal de première instance de Tunis le 13 octo...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 27·fr
    ...r Sadok Mzabi - Madame Samia Khemiri - Monsieur Omar Ben Zina - Mo...