Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 55·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Hichem Trigui agissant pour le ...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Al Gammoudi, magistrat de troisième grade, est no...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 16·fr
    ...* Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent pour c...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 11·fr
    ...Chokri Bakhouche, juge cantonal de Métlaoui, magistrat du deuxième...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr
    ...Le Ministère compte persévérer dans cette direction s'agissant des...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 17·fr
    ...Monsieur Mohamed Lejmi, magistrat de troisième grade, est nommé pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 4·fr
    ...r de la Magistrature et au statut particulier de la Magistrature, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 1·fr
    ...ur de la Magistrature et au Statut particulier de la Magistrature;
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 2·fr
    ...e costume d'audience pour les Magistrats et les Greffiers. Nous, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 6·fr
    ...upérieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 14·fr
    ... Alaya, demeurant à El Bathan, agissant pour leur compte, sollicit...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 4·fr
    ...Pour le compte du chef du contentieux de l'Etat agissant pour le c...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 7·fr
    ...iale et siège ou adresse) ... agissant en qualité de { Editeur (1...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 2·fr
    ...Les hauts magistrats désignés ci-après admis à faire valoir leurs ...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 5·fr
    ...if au conseil supérieur de la magistrature (1). Décision de l'Ins...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 20·fr
    ...sbah, demeurant à Sidi Bouzid, agissant pour l'Etablissement - El ...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 19·fr
    ...t ses fils, demeurant à Tunis, agissant pour leur compte sollicite...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 1·fr
    ... MOUVEMENT dans le Corps des Magistrats. 1569 ### SECRETARIAT D'...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 5·fr
    ...Monsieur Salah Messaoud, magistrat de troisième grade, est désigné...
  • Journal Officiel·2026 / N°017·page 11·fr
    ...Madame Faten Sebei, magistrat de troisième grade, est déchargée de...