11 793 résultats pour ""AGIS""
- Annonces Légales·2012 / N°123·page 55·fr...Le public est informé que Monsieur Hichem Trigui agissant pour le ...
- Journal Officiel·2024 / N°027·page 4·fr...Monsieur Mohamed Al Gammoudi, magistrat de troisième grade, est no...
- Annonces Légales·2013 / N°054·page 16·fr...* Sont considérés investisseurs avertis lorsqu'ils agissent pour c...
- Journal Officiel·2008 / N°070·page 11·fr...Chokri Bakhouche, juge cantonal de Métlaoui, magistrat du deuxième...
- Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr...Le Ministère compte persévérer dans cette direction s'agissant des...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 17·fr...Monsieur Mohamed Lejmi, magistrat de troisième grade, est nommé pr...
- Journal Officiel·1972 / N°042·page 4·fr...r de la Magistrature et au statut particulier de la Magistrature, ...
- Journal Officiel·1968 / N°036·page 1·fr...ur de la Magistrature et au Statut particulier de la Magistrature;
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 2·fr...e costume d'audience pour les Magistrats et les Greffiers. Nous, ...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 6·fr...upérieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble ...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 14·fr... Alaya, demeurant à El Bathan, agissant pour leur compte, sollicit...
- Annonces Légales·2005 / N°063·page 4·fr...Pour le compte du chef du contentieux de l'Etat agissant pour le c...
- Journal Officiel·1977 / N°041·page 7·fr...iale et siège ou adresse) ... agissant en qualité de { Editeur (1...
- Journal Officiel·1985 / N°077·page 2·fr...Les hauts magistrats désignés ci-après admis à faire valoir leurs ...
- Journal Officiel·2015 / N°103·page 5·fr...if au conseil supérieur de la magistrature (1). Décision de l'Ins...
- Journal Officiel·1983 / N°030·page 20·fr...sbah, demeurant à Sidi Bouzid, agissant pour l'Etablissement - El ...
- Journal Officiel·1979 / N°069·page 19·fr...t ses fils, demeurant à Tunis, agissant pour leur compte sollicite...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 1·fr... MOUVEMENT dans le Corps des Magistrats. 1569 ### SECRETARIAT D'...
- Journal Officiel·1998 / N°068·page 5·fr...Monsieur Salah Messaoud, magistrat de troisième grade, est désigné...
- Journal Officiel·2026 / N°017·page 11·fr...Madame Faten Sebei, magistrat de troisième grade, est déchargée de...