Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 11·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Sa partie complémentaire au vendeur...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 18·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Hamda Rabai et Tijani Ben Taïb. A l...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 51·fr
    ...Sanaa Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 7·fr
    ...Sa superficie est de 320 m². Il est limité du sud par Mohamed Abid...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 23·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Henchir Ghazali. A l'Est : Pareil...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 9·fr
    ...Cette indemnité est due à terme échu. Elle est payable deux fois p...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 15·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 24·fr
    ...- A l'Ouest : Route et canalisation d'eau. - A l'Est : Reste du te...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 38·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) La requérante ; 2) Ahme...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 30·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Une impasse A l'Est : Ahmed Ben H...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 10·fr
    ...Sa Superficie est de 1079 mètres carrés. L'immeuble est délimité a...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 35·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Impasse Sadra. A l'Est : Kessili....
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 37·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Habib et Abderrahman Besbès et Ham...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 95·fr
    ...L'Admission dans cette sous-position est subordonnée à la producti...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : - Au Sud : Mohamed Fessi et Ouakf Jilani Oul...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 38·fr
    ...A l'Est : Adhoum et Zerig sur partie, et sur le restant, Bou-Khela...