Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 50·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain bâtissable clôturé sur lequel est bâ...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 50·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 14457 Monastir dénommé « El...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 10·fr
    ...pièces latérales s'étendant longitudinalement entre lesquelles s'é...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé superficie 302m² bis à Sla...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 26490 n°2, sis à Elgand...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 22·fr
    ... des espèces de blé dont il s'agit : blé tendre, blé dur, ou blé t...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 40·fr
    ...e l'achat d'actions revenant légitimement à tous les ayants droit ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 132·fr
    ...-- | --- | --- | --- | | MINIAGITI MONUEP | NASSATUHIR SAMI | BOT...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 10·fr
    ...'agit de candidats externes; et au plus ancien, lorsqu'il s'agit d...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une villa, appartenant au débiteur, objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 3·fr
    ...Il s'agit des 382,667/24510 parts indivises soit $382,66\mathrm{m}...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 14·fr
    ...atière de douane, lorsqu'il s'agit de produits d'importation et, c...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 15·fr
    ...il s'agit d'un terrain à usage de construction objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 23·fr
    ...2) Appart n°16, il s'agit d'un studio orienté sud, d'une superfici...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 28·fr
    ...Il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°79981 Tunis d'une ...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une villa en cours de construction du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 40·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 40·fr
    ...se dénommé «Mariem 485», il s'agit d'un terrain à vocation agricol...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble nommé «Souid» objet du titre foncier n°171...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 33·fr
    ...n indiquant que l'actionnaire agit seul. 4. OPERATION DONNANT LIE...