Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 27·fr
    ...Il s'agit de parts indivises objet du titre foncier N° 528087 déno...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 28·fr
    ...Approbation des rapports de gestion individuels et consolidés au t...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 57·fr
    ...Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Ezzouhra Bent Ali Ben B...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 14·fr
    ...relations individuelles du travail | Les relations individuelles d...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 7·fr
    ...### Lois Mis en Vente **1er Lot :** La totalité indivise dans la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 136/14 parts indivises de l'immeub...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 21·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/3 indivis 2) son frère germain Hédi, tunis...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 20·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 25·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°032·page 28·fr
    ...les parts indivises (7760/12760 parts) revenant au CSH dans L'imme...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 47·fr
    ...Part indivis de l'immeuble sis à la Rue Farhat Hached Teboulba / D...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 31·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (132.25/529) revenant à titre de pro...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 3·fr
    ...rarchiques et l'échecissement individuel applicables à certains ma...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 52·fr
    ...la totalité de 406.5 m² parts à l'indivise du titre foncier 310 Si...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 52·fr
    ...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...
  • Annonces Légales·2008 / N°122·page 23·fr
    ...L'immeuble à vendre consiste dans les parts indivises du titre fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 23·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 dans l'indivision. 2) Son épouse Folia be...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 54·fr
    ...Tous les droits indivis soit 329183, 37/1370875 parts lui revenant...