2 504 résultats pour ""INITIATIVE""
- Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr...de ses attributions, toutes initiatives et toutes décisions nécess...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 27·fr...1°) Ratification de la convocation faite à l'initiative du Préside...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 9·fr...Tout paiement peut, à l'initiative des services du pari mutuel, do...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 20·fr...e l'artisanat se réunit à l'initiative du ministre et sous sa prés...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 6·fr...Elle peut en outre se réunir, soit sur l’initiative de son Préside...
- Annonces Légales·2007 / N°037·page 35·fr...Tunis dénommé (THEMIS) A l'initiative de Tunisia Lex, représentée...
- Journal Officiel·1988 / N°047·page 12·fr...Il prend à cet effet dans la limite à ses attributions toutes init...
- Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr...stribué aux ayant droit à l'initiative de me Dhaker Magroun pour l...
- Journal Officiel·2009 / N°022·page 18·fr...2) La partie qui prend l'initiative de la consultation de la commi...
- Journal Officiel·1983 / N°041·page 43·fr... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
- Journal Officiel·1958 / N°005·page 2·fr... à orienter et à stimuler l'initiative privée. **ART. 3.** — Le C...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 13·fr...la Parcelle 3 fut bornée sur l'initiative et sous la direction de ...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 33·fr...la Parcelle 3 fut bornée sur l'initiative et sous la direction de ...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 3·fr...nationale sont invités, à l'initiative du Gouvernement Tunisien à ...
- Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr...47 - Suite à la demande de la collectivité émettrice ou à l'initia...
- Journal Officiel·1996 / N°102·page 17·fr...| 2 | - | - | | Travaux d'initiative personnelle encadrés | | -...
- Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr...décembre 2007, relative à l'initiative économique, Vu le décret n...
- Journal Officiel·1985 / N°016·page 4·fr...également être assurés, à l'initiative de l'administration, par de...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 59·fr... b) la partie qui a pris l'initiative de cette consultation infor...