...Cette épreuve est tirée du chapitre mis en concours pour l'admissi...

...21 - La délivrance d'un permis d'accès est assujettie à une vérifi...

...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherches ...

...### Article 196 Les matières premières admises sous le régime de ...

...| 10 000 | 10 000 | | 6 | Commissariat Régional de la Culture et...

Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...

...Le point de repère de ce permis est le « Signal du Chambé » latitu...

...- Il est institué une commission nationale et des commissions régi...

...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Djebel...

...Le point de repère de ce permis de recherches est le signal du « J...

...— La durée du présent permis de recherches est fixé à trois années...

...- Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...

...Est soumise à la même procédure toute demande de changement de la ...

...2 - Ce permis, objet du présent arrêté, demeure régi par la loi n°...

...— La démission ART. 59. — La démission ne peut résulter que d'une...

...- il est créé au ministère de l'éducation les commissions administ...

Le secrétariat de la commission est assuré par la direction généra...

...La commission peut conclure des accords avec ces commissions et or...

...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...

...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 4572 kilomètres carré...