Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 21·fr
    ...Uniquement pour les hôtels dotés de bar et de restaurant. 5 - SER...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 7·fr
    ...PTT) tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 26 avril 1978; Vu l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 46·fr
    ...té Tunisian Continental Hôtels «TUCOTEL» S.A** **Au capital de 3 ...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 46·fr
    ...(trice) | copie de l'acte de tutelle officieuse | | B | le tuteu...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 6·fr
    ...Tunisie et les pays étrangers, tel que modifié par les textes subs...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 74·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 11·fr
    ...## CHAPITRE III ### TUTELLE DE L'ETAT Art. 14. - Outre les dispos...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 42·fr
    ...Hôtel Nahrawess Boujaafar, Avenue Habib Bourguiba Sousse 4000 M.F ...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 27·fr
    ...s du ministère de l'industrie, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 28·fr
    ...L'immeuble objet de la vente tel qu'il a été expertisé par l'exper...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 38·fr
    ...Société Tourisme, services et animation «Hôtel El Fell» en la pers...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 5·fr
    ...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1994 / N°085·page 3·fr
    ...t au statut de la magistrature tel qu'elle a été complétée par la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 4·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 20·fr
    ...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 29·fr
    ...caractère administratif sous tutelle, - la commission chargée d'e...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 23·fr
    ... Mme Daniella Mietto à Mme Donatella Rodella pour la somme de 1000...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 11·fr
    ...uin 1978 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 11·fr
    ...ablissements publics sous tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 474·fr
    ...ation Civile et des Aéroports, telle que modifiée et complétée par...