Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...— Une situation des caisses et valeurs est établie à la date du 31...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 4·fr
    ...L'élaboration du plan de protection et de mise en valeur d'un site...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 10·fr
    ...Nombres et valeur des titres participatifs à mettre : - Soixante ...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 22·fr
    ...et prov | Valeur Nette | LIBELLES | Montant | | FRAIS D'ETABLISS...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 62·fr
    ...Article premier – Est réduit à 12% le taux de la taxe sur la valeu...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 23·fr
    ...19% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 22·fr
    ...Taux annuel brut de 7,65% l'an calculé sur la valeur nominale rest...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 10·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 79·fr
    Enseignement à distance | Unité de valeur du 1er cycle | Unité d...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 21·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 18·fr
    ...7,55% brut l'an calculé sur la valeur nominale restant due de chaq...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 14·fr
    ... d'introduire à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis la socié...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 7·fr
    ...- Taux Fixe 6,5 % brut l'an, calculé sur la valeur nominale restan...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 32·fr
    ...1400 parts de part totale 2000 La valeur du part est de 100 dinar...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 13·fr
    ...| 53.823,371 | | 53.823,371 | | Autres Valeurs Immobilisées : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 22·fr
    ...ne sera pas incorporé dans la valeur en douane à la condition qu'i...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 2·fr
    ...400 actions pour 50 dinars Valeur nominale des quotas à émettre : ...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 6·fr
    ...Si les paramètres mesurés ne correspondent pas aux valeurs déclaré...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 89·fr
    ...Revenus des valeurs mobilières de placement PR5 755. Escomptes obt...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 176·fr
    ...36 - Sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ...