2 243 résultats pour ""YAB""
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 14·fr...travail dans l'entreprise et payable à partir de la 3ème année. C...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr... la charge de l'employeur et payable à terme échu. ## ARTICLE 56 ...
- Annonces Légales·2025 / N°096·page 29·fr...MR KOMMEN LAMMAR | MLLE OWRAIN YABROUNA | CHORTI ALI | CHORTI ALI ...
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr...— Le prix de vente est payable au comptant. L'acquéreur doit, dan...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 11·fr...ndemnité de perte de change, payable mensuellement et à terme échu...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr...7 dinars par action payable comme suit : a) Pour les actions sous...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr...La rémunération habituelle, payable conformément au paragraphe pré...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 17·fr... compter du 1er juillet 1976 Riyabi Abderrahmane, à compter du 1er...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 11·fr...nseignement secondaire. Mme S. Yaboubi Ouabchi, présidente de la c...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr...e à la charge de l'employeur payable chaque mois après déduction d...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr...apha Bach Agha (Habous privé payable le 1er Rabia Ettani de chaque...
- Journal Officiel·1998 / N°063·page 15·fr...Cet abonnement, payable en totalité, est délivré aux étudiants ajo...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 15·fr...(1) Jannet Krouda; (2) Jannet Manbel; (3) Jannet Sayabi; (4) Janne...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 16·fr...parties égales de 72 dinars, payables au début de chaque année gré...
- Journal Officiel·1991 / N°090·page 11·fr...ces extérieures et assignées payables sur la caisse du comptable a...
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 9·fr...Le montant des actions à souscrire est payable : Un quart au mome...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 23·fr...actions de 5 dinars chacune, payables la moitié à la souscription ...
- Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr... deux tranches égales, l'une payable au début de la première année...
- Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr...t à libérer en numéraire est payable au siège social ou en tout au...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 30·fr...me nette de dinars 8.376914, payable immédiatement contre remise d...